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Section 3

Opération de recomposition des territoires littoraux exposés au recul du trait de côte

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Article L313-1

Plan de sauvegarde et de mise en valeur des sites patrimoniaux remarquables

Code de l'urbanisme

Article L312-10

Article L312-10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Identification des secteurs déjà urbanisés pour la recomposition des territoires littoraux

Résumé Des zones déjà construites près de la plage peuvent être choisies pour des projets de réaménagement des territoires menacés par l'érosion.

En vue de la réalisation d'une opération d'aménagement mentionnée à l'article L. 312-8, des secteurs déjà urbanisés peuvent être identifiés par le schéma de cohérence territoriale et délimités par le plan local d'urbanisme dans les espaces proches du rivage.

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En vue de la réalisation d'une opération d'aménagement mentionnée à l'article L. 312-8, des secteurs déjà urbanisés peuvent être identifiés par le schéma de cohérence territoriale et délimités par le plan local d'urbanisme dans les espaces proches du rivage.