Créé le 1 avril 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour du plan climat dans un schéma d'urbanisme
Résumé. Un schéma de cohérence territoriale peut inclure un plan climat-air-énergie sans avoir besoin de tout réviser.
Le plan climat-air-énergie territorial et les documents le composant peuvent être mis à jour, le cas échéant, ou adaptés, conformément aux articles L. 229-25 (Obligation de bilan des émissions de gaz à effet de serre) et L. 229-26 (Plans climat-air-énergie pour les collectivités) du code de l'environnement, sans qu'il soit nécessaire de réviser ou de modifier l'ensemble du schéma de cohérence territoriale.