Code de l'environnement

Section 2 : Equipements sous pression nucléaires

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour les équipements sous pression nucléaires

Résumé. Les règles pour les équipements sous pression nucléaires sont définies dans le chapitre VII du livre V.

En vigueur depuis le 1 avril 2019

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Règles supplémentaires pour les équipements sous pression nucléaires

Résumé. Les règles pour les équipements sous pression nucléaires sont aussi dans le chapitre VII du livre V.

Les autres dispositions réglementaires applicables aux équipements sous pression nucléaires figurent au chapitre VII du titre V du présent livre, notamment à ses sections 12 et 14.

En vigueur depuis le lundi 1 avril 2019

Section 2 : Equipements sous pression nucléaires
Article R595-3