En vigueur depuis le 1 avril 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles supplémentaires pour les équipements sous pression nucléaires
Résumé. Les règles pour les équipements sous pression nucléaires sont aussi dans le chapitre VII du livre V.
Les autres dispositions réglementaires applicables aux équipements sous pression nucléaires figurent au chapitre VII du titre V du présent livre, notamment à ses sections 12 et 14.
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