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TITRE III

LE TRANSPORT ET LA DISTRIBUTION

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Chapitre II

La distribution

L832-1 — L832-2

Code de l'énergie

Chapitre Ier : Le transport

Article L831-1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Régime du transport d'hydrogène par réseaux autonomes

Résumé L'hydrogène est transporté dans des réseaux spécialement conçus pour lui et non utilisés pour le gaz naturel.

Le présent chapitre prévoit le régime applicable au transport d'hydrogène lorsqu'il est effectué au moyen de réseaux de transport autonomes, distincts des réseaux de transport de gaz naturel, et dédiés à ce seul usage.

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Article L831-2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transport de l'hydrogène renouvelable par injection dans les réseaux de gaz naturel

Résumé Les règles pour transporter de l'hydrogène renouvelable en l'injectant dans le gaz naturel sont ailleurs dans le Code de l'énergie.

Les dispositions relatives au transport de l'hydrogène renouvelable, lorsqu'il est assuré par injection dans les réseaux de transport de gaz naturel, figurent aux chapitres Ier et III du titre III et au titre V du livre IV.

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