Code de l'énergie

Chapitre Ier : Le transport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transport de l'hydrogène

Résumé. Ce chapitre définit les règles pour transporter l'hydrogène via des réseaux dédiés, distincts de ceux du gaz naturel.

En vigueur depuis le 19 février 2021

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Règles pour le transport d'hydrogène

Résumé. Ce chapitre explique les règles pour transporter l'hydrogène via des réseaux spécialisés, séparés de ceux du gaz naturel.

Le présent chapitre prévoit le régime applicable au transport d'hydrogène lorsqu'il est effectué au moyen de réseaux de transport autonomes, distincts des réseaux de transport de gaz naturel, et dédiés à ce seul usage.

En vigueur depuis le 19 février 2021

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Règles pour le transport d'hydrogène renouvelable

Résumé. L'article explique où trouver les règles pour transporter l'hydrogène renouvelable dans les réseaux de gaz naturel.

Les dispositions relatives au transport de l'hydrogène renouvelable, lorsqu'il est assuré par injection dans les réseaux de transport de gaz naturel, figurent aux chapitres Ier et III du titre III et au titre V du livre IV.

En vigueur depuis le vendredi 19 février 2021

Chapitre Ier : Le transport
Article L831-1
Article L831-2