Abrogé31 janvier 2026
Créé le 28 juin 2020
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Discipline de la section disciplinaire
Résumé. Un président d'université choisit un secrétaire pour aider la section disciplinaire
La section disciplinaire est assistée d'un secrétaire mis à sa disposition par le président de l'université.