Code de l'éducation
Titre Ier : Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
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Règles de vie étudiante
Résumé. Les étudiants peuvent travailler à l'université, mais doivent suivre des règles et éviter la tricherie ou la violence.
En vigueur depuis le dimanche 14 juin 2015
Titre Ier : Les droits et obligations des usagers du service public de l'enseignement supérieur
Chapitre unique