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Titre V

Les activités périscolaires, sportives et culturelles

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Section 1

Agrément des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public

D551-1 — D551-6

Code de l'éducation

Chapitre Ier : Les activités périscolaires

Section 1 : Agrément des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public

Section 2 : Le conseil national et les conseils académiques des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public

Section 3 : Projet éducatif territorial