Code de l'éducation

Article R141-6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et agrément des aumôniers

Résumé Les aumôniers sont choisis par les autorités religieuses et approuvés par le recteur d'académie, qui peut autoriser des aides si nécessaire.

Les aumôniers sont proposés à l'agrément du recteur d'académie par les autorités des différents cultes.

Le recteur peut autoriser l'aumônier à se faire aider par des adjoints si le nombre ou la répartition des heures d'instruction religieuse le rend nécessaire.

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Historique des versions

Version 2

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Précision du niveau d’autorité du recteur

Résumé des changements Le texte précise que l’agrément est demandé au recteur d’académie plutôt qu’au recteur général, clarifiant ainsi le niveau de l’autorité concernée.

Les aumôniers sont proposés à l'agrément du recteur d'académie par les autorités des différents cultes.

Le recteur peut autoriser l'aumônier à se faire aider par des adjoints si le nombre ou la répartition des heures d'instruction religieuse le rend nécessaire.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 15 septembre 2006

Les aumôniers sont proposés à l'agrément du recteur par les autorités des différents cultes.

Le recteur peut autoriser l'aumônier à se faire aider par des adjoints si le nombre ou la répartition des heures d'instruction religieuse le rend nécessaire.