Code de l'éducation

Titre VI : Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés

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Règles pour les enseignants dans les établissements spécialisés

Résumé. Le Code de l'éducation décrit les règles pour les enseignants dans différents types d'établissements spécialisés, comme l'enseignement agricole, artistique, de la danse, des activités physiques et sportives, et maritime.

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000

Titre VI : Les personnels des établissements d'enseignement spécialisés
Chapitre Ier : Les personnels de l'enseignement agricole
Chapitre II : Les personnels enseignants de l'architecture
Chapitre III : Les personnels des enseignements artistiques
Chapitre IV : Les personnels de l'enseignement de la danse
Chapitre V : Les personnels de l'enseignement des activités physiques et sportives
Chapitre VI : Les personnels de l'enseignement maritime