Créé le 22 juin 2000
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Répartition des tâches dans l'enseignement supérieur
Résumé. Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs décident ensemble comment répartir leur temps entre l'enseignement et la recherche.
La répartition des fonctions d'enseignement et des activités de recherche au sein d'un même établissement fait l'objet d'une révision périodique. Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs ont compétence exclusive pour effectuer cette répartition.