Code de l'éducation

Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires

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Organisation de l'année scolaire

Résumé. L'année scolaire est divisée en cinq périodes avec des vacances entre elles et inclut du sport.

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2000

Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires
Chapitre unique