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Sous-section 1

Du droit de préférence et du droit de suite

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Article 2460

Recours du tiers acquéreur en cas de dette hypothécaire

Code civil

Article 2459

Article 2459

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Droits réels et servitudes après vente

Résumé Après la vente, le nouveau propriétaire garde ses droits sur l'immeuble.

Après la vente, le tiers acquéreur retrouve les droits réels, notamment les servitudes, qu'il avait sur l'immeuble avant qu'il ne l'acquière.

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Version 1

Après la vente, le tiers acquéreur retrouve les droits réels, notamment les servitudes, qu'il avait sur l'immeuble avant qu'il ne l'acquière.