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Article 1337

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Les actes récognitifs ne remplacent pas le titre primordial

Résumé Un acte qui confirme un titre ne suffit pas à le remplacer, sauf s’il le dit, mais si on a plusieurs reconnaissances de 30 ans, on peut se passer du titre original.
Mots-clés : droit civil actes notariés preuve titre primordial

Les actes récognitifs ne dispensent point de la représentation du titre primordial, à moins que sa teneur n'y soit spécialement relatée.

Ce qu'ils contiennent de plus que le titre primordial, ou ce qui s'y trouve de différent, n'a aucun effet.

Néanmoins, s'il y avait plusieurs reconnaissances conformes, soutenues de la possession, et dont l'une eût trente ans de date, le créancier pourrait être dispensé de représenter le titre primordial.

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Historique des versions

Version 1

En vigueur à partir du mardi 14 mars 2000

Abrogé le samedi 1 octobre 2016

Les actes récognitifs ne dispensent point de la représentation du titre primordial, à moins que sa teneur n'y soit spécialement relatée.

Ce qu'ils contiennent de plus que le titre primordial, ou ce qui s'y trouve de différent, n'a aucun effet.

Néanmoins, s'il y avait plusieurs reconnaissances conformes, soutenues de la possession, et dont l'une eût trente ans de date, le créancier pourrait être dispensé de représenter le titre primordial.