JORF n°0266 du 17 novembre 2023

Article 27

Article 27

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de réidentification des animaux

Résumé Si le tatouage ou le transpondeur d'un animal ne fonctionne plus, on lui met un nouveau tatouage ou un nouvel implant.

La réidentification s'effectue selon les modalités suivantes :
1° Lorsque le tatouage est illisible, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser, et conformément aux dispositions du présent arrêté :
a) Soit la personne habilitée ré-identifie l'animal en lui attribuant un nouveau numéro par tatouage sur la localisation définie à l'article 5 ;
b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un transpondeur ;
2° Lorsque la lecture du code du transpondeur contenu dans l'insert se révèle impossible, la personne habilitée localise l'insert défectueux, procède à son retrait et le transmet au gestionnaire. Au cours de la même intervention, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser et conformément aux dispositions du présent arrêté :
a) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par tatouage sur la localisation prioritaire définie à l'article 5 ;
b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un nouvel insert.


Historique des versions

Version 1

La réidentification s'effectue selon les modalités suivantes :

1° Lorsque le tatouage est illisible, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser, et conformément aux dispositions du présent arrêté :

a) Soit la personne habilitée ré-identifie l'animal en lui attribuant un nouveau numéro par tatouage sur la localisation définie à l'article 5 ;

b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un transpondeur ;

2° Lorsque la lecture du code du transpondeur contenu dans l'insert se révèle impossible, la personne habilitée localise l'insert défectueux, procède à son retrait et le transmet au gestionnaire. Au cours de la même intervention, après le choix du détenteur sur le type de marquage à réaliser et conformément aux dispositions du présent arrêté :

a) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par tatouage sur la localisation prioritaire définie à l'article 5 ;

b) Soit la personne habilitée ré-identifie le carnivore domestique par l'implantation d'un nouvel insert.