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Arrêté du 9 novembre 2016

relatif au contenu et aux modalités du recyclage des titulaires du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » mention « spéléologie » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « spéléologie »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Recyclage obligatoire des éducateurs sportifs en spéléologie

Résumé. Les éducateurs sportifs en spéléologie doivent suivre un stage de recyclage tous les six ans pour garder leur carte professionnelle.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 212-8 (Formation aux sports à risque) et R. 212-86 (Conditions pour obtenir la carte professionnelle d'éducateur sportif) ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour la spéléologie) modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » ;

Vu l'arrêté du 15 décembre 2006 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Recyclage obligatoire pour les éducateurs sportifs en spéléologie

Résumé. Les éducateurs sportifs en spéléologie doivent suivre un stage de recyclage tous les six ans pour renouveler leur carte professionnelle.

Les titulaires de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnent sportif » et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » sont soumis tous les six ans à un stage de recyclage. Le recyclage intervient au plus tard le 31 décembre de la sixième année suivant l'obtention du diplôme ou de l'attestation du précédent recyclage. Il conditionne la délivrance ou le renouvellement de la carte professionnelle d'éducateur sportif mentionnée à l'article R. 212-86 du code du sport (Conditions pour obtenir la carte professionnelle d'éducateur sportif).

En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Stage de recyclage obligatoire en spéléologie

Résumé. Un stage de recyclage en spéléologie de 24 heures minimum est obligatoire tous les six ans pour maintenir les compétences des éducateurs sportifs.

Le stage de recyclage en spéléologie vise à actualiser des connaissances professionnelles et à vérifier le maintien des compétences professionnelles des titulaires du diplôme mentionné à l'article 1er (Recyclage obligatoire pour les éducateurs sportifs en spéléologie).
Le stage de recyclage d'une durée minimale de vingt-quatre heures, est composé des quatre modules comprenant 14 heures obligatoires réparties de la façon suivante :

- module n° 1 de deux heures au minimum : « Analyser les risques et l'accidentologie en spéléologie » :

  • partager les données qualitatives et quantitatives ;
  • analyser les risques liés aux conditions de pratiques et au facteur humain ;
  • prévenir les accidents en spéléologie ;

- module n° 2 de deux heures au minimum : « Prendre en compte l'évolution du cadre juridique, réglementaire et sociétal » :
  • analyser les pratiques professionnelles et la déontologie ;
  • étudier la jurisprudence générale dans les sports de nature ;
  • actualiser les connaissances réglementaires locales, nationales et européennes ;

- module n° 3 de cinq heures au minimum : « Actualiser en situation les savoirs et savoir-faire dans le domaine de l'assistance et du secours » :
  • intervenir auprès d'une personne en détresse urgente ou imminente ;
  • appliquer les techniques de secourisme en milieu naturel ;
  • maîtriser les étapes du déclenchement des secours ;

- module n° 4 de cinq heures au minimum : « Actualiser en situation les compétences techniques et pédagogiques en spéléologie » :
  • appréhender l'évolution des matériels et des matériaux ;
  • s'approprier l'évolution des techniques ;
  • partager les techniques d'enseignement.

En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Organisation du stage de recyclage en spéléologie

Résumé. Le stage de recyclage en spéléologie est organisé par des établissements spécialisés et peut inclure jusqu'à trois des quatre modules obligatoires.

Le stage de recyclage est organisé par un ou des établissement(s) chargé(s) de la mise en œuvre des formations professionnelles en spéléologie et placés sous la tutelle du ministre chargé des sports conformément à l'article R. 212-8 du code du sport (Formation aux sports à risque). Sa mise en œuvre peut faire l'objet d'un conventionnement, après appel à candidature et selon un cahier des charges établis par l'établissement, portant au maximum sur trois des quatre modules mentionnées à l'article 2 (Stage de recyclage obligatoire pour les professionnels de la spéléologie).

En vigueur depuis le 20 novembre 2016 · Dernière version le 18 juin 2017

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Organisation des stages de recyclage en spéléologie

Résumé. Les directeurs d'établissements de formation en spéléologie doivent nommer chaque année un coordonnateur pédagogique, un responsable pédagogique et des formateurs pour assurer la qualité des stages de recyclage.

Le directeur de chaque établissement mentionné à l'article 3 (Stage de recyclage en spéléologie), désigne annuellement :

- un coordonnateur pédagogique au sein de son établissement afin de garantir l'homogénéité et la cohérence des contenus des sessions de recyclage ;

- un responsable pédagogique, présent pendant toute la durée du stage de recyclage pour chaque session ;

- des formateurs occasionnels ou permanents chargés de la mise en œuvre des formations en spéléologie.

Le responsable pédagogique et les formateurs permanents doivent être titulaires d'un diplôme professionnel au minimum de niveau III dans le champ de la spéléologie depuis au moins trois ans et être en possession d'une carte professionnelle d'éducateur sportif en cours de validité.

Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports.

En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Conditions d'organisation des stages de recyclage en spéléologie

Résumé. Pour organiser un stage de recyclage en spéléologie, il faut au moins huit participants, sauf décision contraire du directeur. Le directeur établit aussi le calendrier et délivre une attestation après chaque stage.

L'ouverture d'une session de stage de recyclage requiert un effectif minimal de huit candidats, sauf décision expresse du directeur d'établissement.
Le calendrier annuel des stages de recyclage prévus pour l'année à venir est communiqué par le directeur d'établissement au directeur des sports.
A l'issue de chaque stage de recyclage, le directeur de l'établissement délivre l'attestation de recyclage, dont le modèle figure en annexe, conformément à la liste nominative qu'il établit, et conserve le procès-verbal de chaque session de stage. La délivrance de l'attestation est subordonnée au suivi de chaque module du stage de recyclage.

En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sur les stages de recyclage

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les stages de recyclage en spéléologie.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Certification de formation en spéléologie

Résumé. Un directeur confirme qu'une personne a suivi une formation pour garder son diplôme de spéléologie.

Fait le 9 novembre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le dimanche 20 novembre 2016

Arrêté du 9 novembre 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe