Arrêté du 9 novembre 2016

Article 3

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Article 3

Le stage de recyclage est organisé par un ou des établissement(s) chargé(s) de la mise en œuvre des formations professionnelles en spéléologie et placés sous la tutelle du ministre chargé des sports conformément à l'article R. 212-8 du code du sport (Formation aux sports à risque). Sa mise en œuvre peut faire l'objet d'un conventionnement, après appel à candidature et selon un cahier des charges établis par l'établissement, portant au maximum sur trois des quatre modules mentionnées à l'article 2 (Stage de recyclage obligatoire pour les professionnels de la spéléologie).

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En vigueur depuis le 20 novembre 2016

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Organisation du stage de recyclage en spéléologie

Résumé. Le stage de recyclage en spéléologie est organisé par des établissements spécialisés et peut inclure jusqu'à trois des quatre modules obligatoires.

Le stage de recyclage est organisé par un ou des établissement(s) chargé(s) de la mise en œuvre des formations professionnelles en spéléologie et placés sous la tutelle du ministre chargé des sports conformément à l'article R. 212-8 du code du sport (Formation aux sports à risque). Sa mise en œuvre peut faire l'objet d'un conventionnement, après appel à candidature et selon un cahier des charges établis par l'établissement, portant au maximum sur trois des quatre modules mentionnées à l'article 2 (Stage de recyclage obligatoire pour les professionnels de la spéléologie).

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En vigueur depuis le dimanche 20 novembre 2016

Source : Légifrance