Arrêté du 9 mars 2010

Article 2

Créé le 13 mars 2010 · En vigueur depuis le 1 janvier 2026

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

(En euros HT)

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 129,46
Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse 2 330,14
Mélange de concentrés de granulocytes de sang total 2 008,81
Mélange de concentrés de plaquettes standard :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Mélange de concentrés de plaquettes standard viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse) 501,71
Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement 259,50
Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 29,02
Majoration pour transformation " cryoconservé " 137,75
Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell " 3,76
Majoration pour qualification " phénotype étendu " 17,48
Majoration pour qualification " CMV négatif " 12,36
Majoration pour transformation " déplasmatisé " 83,62
Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit) 16,91
Majoration pour transformation " réduction de volume " 26,55
Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique " 28,01
Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation " 194,07

Historique des versions

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 10 décembre 2025art. 1

En vigueur du mardi 1 août 2023 au mercredi 31 décembre 2025

Modifié parArrêté du 21 juillet 2023art. 1

En vigueur du dimanche 1 janvier 2023 au lundi 31 juillet 2023

Modifié parArrêté du 16 décembre 2022art. 1

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 16 décembre 2021art. 1

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 18 décembre 2019art. 1

En vigueur du samedi 29 décembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 26 décembre 2018art. 1

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 28 décembre 2018

Modifié parArrêté du 26 décembre 2017art. 1

En vigueur du jeudi 13 juillet 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 7 juillet 2017art. 1

En vigueur du samedi 16 avril 2016 au mercredi 12 juillet 2017

Modifié parArrêté du 12 avril 2016art. 1

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 15 avril 2016

Modifié parArrêté du 22 décembre 2015art. 1

En vigueur du jeudi 24 avril 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parArrêté du 7 avril 2014art. 1

En vigueur du mercredi 15 janvier 2014 au mercredi 23 avril 2014

Modifié parArrêté du 6 janvier 2014art. 1

En vigueur du jeudi 28 avril 2011 au mardi 14 janvier 2014

Modifié parArrêté du 12 avril 2011art. 1

En vigueur du samedi 13 mars 2010 au mercredi 27 avril 2011