Arrêté du 9 mars 2010

Article 2

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Article 2

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

(En euros HT)

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 129,46
Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse 2 330,14
Mélange de concentrés de granulocytes de sang total 2 008,81
Mélange de concentrés de plaquettes standard :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Mélange de concentrés de plaquettes standard viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse) 501,71
Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement 259,50
Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 29,02
Majoration pour transformation " cryoconservé " 137,75
Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell " 3,76
Majoration pour qualification " phénotype étendu " 17,48
Majoration pour qualification " CMV négatif " 12,36
Majoration pour transformation " déplasmatisé " 83,62
Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit) 16,91
Majoration pour transformation " réduction de volume " 26,55
Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique " 28,01
Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation " 194,07

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 13 mars 2010 · Dernière version le 1 janvier 2026

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tarifs des produits sanguins labiles

Résumé. L'arrêté fixe les prix des différents produits sanguins et leurs transformations, comme le sang total ou les concentrés de plaquettes.

La définition et le tarif de cession des produits sanguins labiles sont les suivants :

(En euros HT)

Sang humain total (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 129,46
Concentré de globules rouges humains homologues (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré de globules rouges humains homologues déleucocyté (unité adulte, unité enfant et unité pédiatrique) 219,89
Concentré unitaire de granulocytes d'aphérèse 2 330,14
Mélange de concentrés de granulocytes de sang total 2 008,81
Mélange de concentrés de plaquettes standard :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Mélange de concentrés de plaquettes standard viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 1 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 98,77
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 49,38
Concentré de plaquettes d'aphérèse viro atténué par amotosalen :
-concentration minimale de 2 × 10 ¹ ¹ plaquettes par poche 270,60
-puis par tranche supplémentaire d'unité thérapeutique de 0,5 × 10 ¹ ¹ 67,63
Forfait pour concentrés globules rouges autologues (unités adultes SAGM-M par érythraphérèse) 501,71
Forfait pour transfusion autologue programmée (comprenant un concentré de globules rouges et un plasma frais congelé autologues), par prélèvement 259,50
Majoration pour transformation " déleucocyté " (applicable sur concentré de globules rouges autologue) 29,02
Majoration pour transformation " cryoconservé " 137,75
Majoration pour qualification " phénotypé Rh Kell " 3,76
Majoration pour qualification " phénotype étendu " 17,48
Majoration pour qualification " CMV négatif " 12,36
Majoration pour transformation " déplasmatisé " 83,62
Majoration pour transformation " irradié " (applicable sur chaque produit) 16,91
Majoration pour transformation " réduction de volume " 26,55
Majoration pour transformation " reconstitution du sang à usage pédiatrique " 28,01
Majoration pour transformation " CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation " 194,07

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2026

Modifié parArrêté du 18 décembre 2025art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été globalement réduits, avec des ajustements à la baisse pour chaque catégorie de produits et majorations.

Cette version n'est jamais entrée en vigueur.

Modifié parArrêté du 10 décembre 2025art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec des ajustements allant de quelques centimes à plusieurs euros selon les produits et transformations.

En vigueur du mardi 1 août 2023 au mercredi 31 décembre 2025

Modifié parArrêté du 21 juillet 2023art. 1 : Mise à jour des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été mis à jour, avec des augmentations notables pour la plupart des produits et services.

En vigueur du dimanche 1 janvier 2023 au lundi 31 juillet 2023

Modifié parArrêté du 16 décembre 2022art. 1 : Augmentation des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec une hausse variant entre 2% et 4% selon les produits.

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au samedi 31 décembre 2022

Modifié parArrêté du 16 décembre 2021art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec des ajustements allant de 1% à 4% selon les produits et transformations.

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au vendredi 31 décembre 2021

Modifié parArrêté du 18 décembre 2019art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins ont été mis à jour, notamment une forte augmentation du prix des granulocytes et l'ajout d'un nouveau produit.

En vigueur du samedi 29 décembre 2018 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 26 décembre 2018art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec des ajustements mineurs dans les libellés.

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au vendredi 28 décembre 2018

Modifié parArrêté du 26 décembre 2017art. 1 : Augmentation des tarifs des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec des ajustements allant de 0,36 à 4,85 euros selon les produits et transformations.

En vigueur du jeudi 13 juillet 2017 au dimanche 31 décembre 2017

Modifié parArrêté du 7 juillet 2017art. 1 : Augmentation des tarifs des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs des produits sanguins labiles ont été révisés à la hausse, avec des ajustements sur les prix unitaires et les majorations pour transformations et qualifications.

En vigueur du samedi 16 avril 2016 au mercredi 12 juillet 2017

Modifié parArrêté du 12 avril 2016art. 1 : Modification des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Suppression des tarifs pour plusieurs types de plasma et ajustement des coefficients multiplicateurs pour les départements d'outre-mer.

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au vendredi 15 avril 2016

Modifié parArrêté du 22 décembre 2015art. 1 : Augmentation des tarifs des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été globalement augmentés, avec des ajustements mineurs sur les concentrations de plaquettes et la suppression d'une ligne concernant le plasma frais congelé viro atténué par solvant détergent.

En vigueur du jeudi 24 avril 2014 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parArrêté du 7 avril 2014art. 1 : Augmentation des tarifs des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été augmentés, avec une hausse générale des prix et une mise à jour de la notation scientifique (10^11 au lieu de 1011).

En vigueur du mercredi 15 janvier 2014 au mercredi 23 avril 2014

Modifié parArrêté du 6 janvier 2014art. 1 : Mise à jour des tarifs de cession des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été mis à jour, avec des ajouts et modifications de certaines catégories, notamment l'ajout d'un tarif pour le plasma lyophilisé et la modification du tarif du plasma frais congelé humain homologue sécurisé par quarantaine.

En vigueur du jeudi 28 avril 2011 au mardi 14 janvier 2014

Modifié parArrêté du 12 avril 2011art. 1 : Réduction des tarifs des produits sanguins labiles

En résumé. Les tarifs de cession des produits sanguins labiles ont été globalement réduits, avec des ajustements mineurs dans les libellés et la structure des articles.

En vigueur du samedi 13 mars 2010 au mercredi 27 avril 2011

Source : Légifrance