Abrogé par Arrêté du 3 mai 2021 - art. 4
Créé le 31 mai 2000 · Abrogé le 14 mai 2021
La capacité disponible pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Lyon - Saint-Exupéry est précisée dans l'annexe au présent arrêté.
Arrêté du 9 mai 2000
La capacité disponible pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Lyon - Saint-Exupéry est précisée dans l'annexe au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 3 mai 2021 - art. 4
Créé le 31 mai 2000 · Abrogé le 14 mai 2021
La capacité disponible pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Lyon - Saint-Exupéry est précisée dans l'annexe au présent arrêté.
Cité par
Abrogé depuis le vendredi 14 mai 2021
Abrogé parArrêté du 3 mai 2021art. 4
En vigueur du vendredi 11 novembre 2005 au jeudi 13 mai 2021
En vigueur du mercredi 31 mai 2000 au jeudi 10 novembre 2005
Source : Légifrance
Art. 4
Arrêté du 3 mai 2021
Création d'une règle pour limiter les créneaux horaires en cas d'événements exceptionnels
Arrêté du 3 mars 2011 · art. 3
Modification des règles d'attribution des créneaux horaires à Lyon - Saint-Exupéry
Arrêté du 27 septembre 2013 · art. 1
COHOR gère les horaires de vol pour la finale de l'UEFA Europa League
Arrêté du 6 avril 2018 · art. 2
Art. 1
Arrêté du 9 mai 2000