Arrêté du 27 septembre 2013

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 9 mai 2000 susvisé est remplacée, conformément aux dispositions de l'article 2 dudit arrêté, par le texte et le tableau de l'annexe ci-jointe.

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En vigueur depuis le 5 octobre 2013

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Modification des règles d'attribution des créneaux horaires à Lyon - Saint-Exupéry

Résumé. Un arrêté met à jour les règles d'attribution des créneaux horaires pour l'aéroport de Lyon - Saint-Exupéry.

L'annexe de l'arrêté du 9 mai 2000 susvisé est remplacée, conformément aux dispositions de l'article 2 dudit arrêté, par le texte et le tableau de l'annexe ci-jointe.

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En vigueur depuis le samedi 5 octobre 2013

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