Créé le 17 juillet 2021
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fréquence des passages de prospection
Résumé. Certaines terres sont inspectées une ou deux fois par an, selon leur état, et des inspections supplémentaires peuvent être faites
Toutes les parcelles situées en zone tampon ou en zone exempte sous surveillance font l'objet d'un passage de prospection par an.
Toutes les parcelles situées en zone infestée font l'objet de deux passages de prospection par an.
Hormis les jeunes vergers déjà prospectés dans le cadre du premier ou du deuxième alinéa, les jeunes vergers déclarés par les professionnels font l'objet d'un passage de prospection par an.
En plus des mesures citées aux trois précédents alinéas, les détenteurs peuvent réaliser une surveillance ou faire réaliser des prospections supplémentaires.