JORF n°0160 du 12 juillet 2015

Titre II : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DES PROFESSEURS DES ÉCOLES STAGIAIRES

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 22 août 2014 > > Art. 5 > >

Article 4

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 22 août 2014 > > Art. 12 > >

Article 5

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 22 août 2014 > > Art. 14-1 > >

Article 6

A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 22 août 2014 > > Art. 14-2 > >