A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 3-1 → Version 1
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 3-1
1 version
1 créé
Section précédente
ARRÊTÉ du 9 juillet 2015
Titre Ier : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE FORMATION INITIALE DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC STAGIAIRES
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 3-2 → Version 1
- ARRÊTÉ du 18 juin 2014Art. 3-2
1 version
1 créé
En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2015
Titre Ier : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 18 JUIN 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE FORMATION INITIALE DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC STAGIAIRES
Article 1
Article 2