A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 5 → Version 2
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. 5
1 version
1 modifié
ARRÊTÉ du 9 juillet 2015
Titre III : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES
En vigueur depuis le lundi 13 juillet 2015
Titre III : MODIFICATION DE L'ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2014 FIXANT LES MODALITÉS DE STAGE, D'ÉVALUATION ET DE TITULARISATION DE CERTAINS PERSONNELS ENSEIGNANTS ET D'ÉDUCATION DE L'ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRÉ STAGIAIRES
Article 7