A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 28 novembre 2007Art. 7-1Arrêté du 28 novembre 2007Art. 8 : Rôle de la sous-direction affaires générales dans l'armée de l'air
→ Version 2
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 2, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 6
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 novembre 2007Art. 4