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Arrêté du 9 juillet 2009

modifiant l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air

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Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air,

Arrête :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 19 juillet 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution d'un arrêté par le directeur des ressources humaines

Résumé. Un arrêté du 9 juillet 2009 confie au directeur des ressources humaines de l'armée de l'air la tâche de le mettre en œuvre.

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2009.

Hervé Morin

En vigueur depuis le dimanche 19 juillet 2009

Arrêté du 9 juillet 2009
Article 1
Article 2