JORF n°0164 du 18 juillet 2009

Arrêté du 9 juillet 2009

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air,

Arrête :

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 2007 > > Art. 2, Art. 7-1, Art. 8, Art. 9, Art. 10 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 2007 > > Art. 6 > >

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 28 novembre 2007 > > Art. 4 > >

Article 2

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 2009.

Hervé Morin