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Modification du programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1
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relatif aux conditions d'enseignement de la conduite de certains véhicules à deux ou trois roues motorisés en circulation inter-files
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,
Vu le code de la route ;
Vu le décret n° 2025-33 du 9 janvier 2025 (Modification du code de la route pour autoriser la circulation inter-files) relatif aux règles de la circulation en inter-files pour certains véhicules à deux ou trois roues motorisés ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2010 (Formation obligatoire pour conduire une motocyclette légère avec un permis B) relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 (Formation pour passer du permis A2 au permis A) relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;
Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des motos légères et moyennes) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories A1 et A2 du permis de conduire,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I
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En vigueur depuis le 13 janvier 2025
Le tableau intitulé « 3 - CIRCULER DANS DES CONDITIONS DIFFICILES ET PARTAGER LA ROUTE AVEC LES AUTRES USAGERS » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1 et A2 du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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1 cité
En vigueur depuis le 13 janvier 2025
Le ministre d'État, ministre de l'intérieur, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 janvier 2025.
Pour le ministre d'État et par délégation :
La déléguée à la sécurité routière,
F. Guillaume
En vigueur depuis le lundi 13 janvier 2025