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Arrêté du 9 janvier 2025

relatif aux conditions d'enseignement de la conduite de certains véhicules à deux ou trois roues motorisés en circulation inter-files

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des programmes de formation pour les permis moto

Résumé. Un arrêté du 9 janvier 2025 met à jour les programmes de formation pour les permis de conduire des motocyclettes et ajuste les compétences sécuritaires à maîtriser.

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur,

Vu le code de la route ;

Vu le décret n° 2025-33 du 9 janvier 2025 (Modification du code de la route pour autoriser la circulation inter-files) relatif aux règles de la circulation en inter-files pour certains véhicules à deux ou trois roues motorisés ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2010 (Formation obligatoire pour conduire une motocyclette légère avec un permis B) relatif aux conditions requises pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules de la catégorie L5e par les titulaires de la catégorie B du permis de conduire ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 2012 (Formation pour passer du permis A2 au permis A) relatif à la formation requise pour l'obtention de la catégorie A du permis de conduire par les titulaires de la catégorie A2 depuis au moins deux ans ;

Vu l'arrêté du 12 mai 2014 (Règles pour l'apprentissage de la conduite des motos légères et moyennes) modifié relatif au livret d'apprentissage des catégories A1 et A2 du permis de conduire,

Arrête :

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Modification du programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères

Résumé. Le programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules L5e par les titulaires du permis B est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1 → Version 4
- Arrêté du 17 décembre 2010
Art. Annexe 1
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Modification du programme de formation pour le passage du permis A2 au permis A

Résumé. La formation pour passer du permis A2 au permis A inclut des séquences théoriques et pratiques sur la sécurité, la vitesse, les équipements et la conduite sous l'influence de produits psychoactifs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 novembre 2012Art. Annexe I → Version 4
- Arrêté du 8 novembre 2012
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 13 janvier 2025

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Mise à jour du tableau sur la circulation difficile et le partage de la route

Résumé. Un tableau pour apprendre à conduire dans des conditions difficiles a été mis à jour.

Le tableau intitulé « 3 - CIRCULER DANS DES CONDITIONS DIFFICILES ET PARTAGER LA ROUTE AVEC LES AUTRES USAGERS » de l'annexe II de l'arrêté du 12 mai 2014 relatif au livret d'apprentissage des catégories A1 et A2 du permis de conduire est remplacé par le tableau figurant à l'annexe I du présent arrêté.

En vigueur depuis le 13 janvier 2025

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Charge de l'exécution de l'arrêté

Résumé. Le ministre de l'intérieur doit s'assurer que cet arrêté soit mis en pratique et publié.

Le ministre d'État, ministre de l'intérieur, est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification du livret d'apprentissage pour les motos

Résumé. Un arrêté modifie le livret d'apprentissage pour les motos, en mettant à jour les compétences et comportements sécuritaires à maîtriser.

Fait le 9 janvier 2025.

Pour le ministre d'État et par délégation :

La déléguée à la sécurité routière,

F. Guillaume

En vigueur depuis le lundi 13 janvier 2025

Arrêté du 9 janvier 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe