Arrêté du 9 janvier 2025

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 décembre 2010

Art. Annexe 1

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Modification du programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères

Résumé. Le programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules L5e par les titulaires du permis B est modifié.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1 → Version 4
- Arrêté du 17 décembre 2010
Art. Annexe 1

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