Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères
Résumé. Le programme de formation pour la conduite des motocyclettes légères et des véhicules L5e par les titulaires du permis B est modifié.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1 → Version 4
- Arrêté du 17 décembre 2010Art. Annexe 1