Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste du matériel aérien
Résumé. L'arrêté modifie la liste du matériel aérien nécessaire pour les missions aériennes, en ajoutant les armements et artifices pyrotechniques liés à la navigabilité des aéronefs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2