Arrêté du 9 février 2016

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 décembre 2000

Art. 2

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Modification de la liste du matériel aérien

Résumé. L'arrêté modifie la liste du matériel aérien nécessaire pour les missions aériennes, en ajoutant les armements et artifices pyrotechniques liés à la navigabilité des aéronefs.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 décembre 2000Art. 2 → Version 4
- Arrêté du 4 décembre 2000
Art. 2

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