JORF n°0295 du 19 décembre 2021

Article 3

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modes de signalisation pour la circulation des trains

Résumé Les trains doivent suivre des signaux pour rouler en sécurité, et ceux qui vont plus vite que 220 km/h doivent utiliser des signaux dans la cabine.

Les ordres et informations prescrits par la signalisation sont délivrés selon un ou plusieurs des moyens suivants :
a) Par un système de communication visuelle ou sonore entre agents ; cette signalisation est dénommée « signalisation à main » ;
b) Par une succession de signaux fixes ou mobiles installés le long des voies ; cette signalisation est dénommée « signalisation au sol » ;
c) Par affichage dans la cabine de conduite des ordres ou informations de sécurité ; cette signalisation est dénommée « signalisation embarquée ». La circulation des trains à plus de 220 km/h ne peut s'effectuer qu'au moyen d'une telle signalisation.


Historique des versions

Version 1

Les ordres et informations prescrits par la signalisation sont délivrés selon un ou plusieurs des moyens suivants :

a) Par un système de communication visuelle ou sonore entre agents ; cette signalisation est dénommée « signalisation à main » ;

b) Par une succession de signaux fixes ou mobiles installés le long des voies ; cette signalisation est dénommée « signalisation au sol » ;

c) Par affichage dans la cabine de conduite des ordres ou informations de sécurité ; cette signalisation est dénommée « signalisation embarquée ». La circulation des trains à plus de 220 km/h ne peut s'effectuer qu'au moyen d'une telle signalisation.