JORF n°0295 du 19 décembre 2021

Article 2

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Sécurité des signalisations et dispositifs de contrôle-commande des trains

Résumé Cet article demande de décrire les signaux et les dispositifs de sécurité des trains pour éviter les accidents.

Selon le type d'exploitation, la documentation d'exploitation précise :
a) Les signaux de signalisation au sol dont les indications présentées doivent être répétées en cabine pour confirmer au conducteur, au moment opportun, par un signal sonore et/ou lumineux, l'état du signal franchi, ainsi que ceux équipés de signaux détonants ;
b) Les dispositifs de contrôle-commande des trains qui complètent les équipements de signalisation, vis-à-vis des risques de non-respect de la signalisation, de nez à nez, d'engagement d'un point protégé et de dépassement de vitesse.
Le gestionnaire de l'infrastructure chargé de la gestion opérationnelle des circulations précise dans sa documentation d'exploitation les dispositifs mis en œuvre sur le système ferroviaire pour déclencher l'arrêt automatique des trains en cas d'action inappropriée de leur conducteur et leurs fonctions correspondantes.


Historique des versions

Version 1

Selon le type d'exploitation, la documentation d'exploitation précise :

a) Les signaux de signalisation au sol dont les indications présentées doivent être répétées en cabine pour confirmer au conducteur, au moment opportun, par un signal sonore et/ou lumineux, l'état du signal franchi, ainsi que ceux équipés de signaux détonants ;

b) Les dispositifs de contrôle-commande des trains qui complètent les équipements de signalisation, vis-à-vis des risques de non-respect de la signalisation, de nez à nez, d'engagement d'un point protégé et de dépassement de vitesse.

Le gestionnaire de l'infrastructure chargé de la gestion opérationnelle des circulations précise dans sa documentation d'exploitation les dispositifs mis en œuvre sur le système ferroviaire pour déclencher l'arrêt automatique des trains en cas d'action inappropriée de leur conducteur et leurs fonctions correspondantes.