JORF n°0290 du 14 décembre 2019

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 9 décembre 2019, en application des articles D. 621-1, D. 621-7-2, D.621-11, D.621-18-1, D.621-20, D.621.21 et L. 621-1 à L. 621-5 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » :
I. - Avec voix délibérative :

En qualité de personnalités représentant la production agricole

- M. COUDENE Francis en remplacement de Mme Dominique BOUTILLON nommée présidente de ce conseil ;
- M. AUBANEL Alain en remplacement de Mme Nadine LEDUC nommée vice-présidente de ce conseil.

II. - Avec voix consultative :

- M. DOUARD Dominique ;
- Mme ROBERT Sylvie ;
- Mme GUTLEBEN Caroline ;
- M. BEAUTE Thibault ;
- M. USSEGLIO Rudy ;
- M. RIPOLL Christophe ;
- Mme ANTONIOLI Aurélie ;
- M. KRAUSZ Michel.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de l'alimentation en date du 9 décembre 2019, en application des articles D. 621-1, D. 621-7-2, D.621-11, D.621-18-1, D.621-20, D.621.21 et L. 621-1 à L. 621-5 du code rural et de la pêche maritime, sont nommés membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « productions végétales spéciales » :

I. - Avec voix délibérative :

En qualité de personnalités représentant la production agricole

- M. COUDENE Francis en remplacement de Mme Dominique BOUTILLON nommée présidente de ce conseil ;

- M. AUBANEL Alain en remplacement de Mme Nadine LEDUC nommée vice-présidente de ce conseil.

II. - Avec voix consultative :

- M. DOUARD Dominique ;

- Mme ROBERT Sylvie ;

- Mme GUTLEBEN Caroline ;

- M. BEAUTE Thibault ;

- M. USSEGLIO Rudy ;

- M. RIPOLL Christophe ;

- Mme ANTONIOLI Aurélie ;

- M. KRAUSZ Michel.