Arrêté du 14 décembre 2011

Article 3

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Article 3

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Alienor

Unisigma GIE (FR) et Limagrain Verneuil Holding (FR).

Unisigma GIE (FR).

Anakin

Nickerson International Research SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).

Forest

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Meeting

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Solimane

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SY Epson

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

SY Laureat

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

TM 007

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

TP 538

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

SY Batyk

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Albertine

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs

Drakkar

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Hacienda

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

SY Billy

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

Triticale

Joyenval

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Orleac

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 23 décembre 2011 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes pour exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées pour l'exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR (S)

RESPONSABLE (S)
du maintien de la variété
en sélection conservatrice

Blé tendre d'hiver

Alienor

Unisigma GIE (FR) et Limagrain Verneuil Holding (FR).

Unisigma GIE (FR).

Anakin

Nickerson International Research SNC (FR).

Limagrain Europe (FR).

Forest

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Meeting

Lemaire Deffontaines (FR).

Lemaire Deffontaines (FR).

Solimane

Caussade Semences SA (FR).

Caussade Semences SA (FR).

SY Epson

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

SY Laureat

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

TM 007

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

TP 538

Saaten Union Recherche (FR).

Saaten Union Recherche (FR).

Orge de printemps à 2 rangs

SY Batyk

Syngenta Seeds Limited (GB).

Syngenta France (FR).

Orge d'hiver à 2 rangs

Albertine

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Saatzucht Josef Breun GdbR (DE).

Orge d'hiver à 6 rangs

Drakkar

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Hacienda

SARL Adrien Momont et Fils (FR).

SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

SY Billy

Syngenta Seeds SAS (FR).

Syngenta France (FR).

Triticale

Joyenval

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR).

Agri Obtentions SA (FR).

Orleac

Serasem (FR).

RAGT 2n (FR).

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2020

Modifié parDécret n°2019-1046 du 10 octobre 2019art. 27 : Modifications réglementaires par le décret du 10 octobre 2019

En résumé. La mise à jour de l'article modifie la formulation des titres de colonnes dans le tableau et met à jour les noms des obtenteurs responsables pour certaines variétés de plantes.

En vigueur du dimanche 22 décembre 2013 au mardi 31 décembre 2019

Modifié parArrêté du 9 décembre 2013art. 12 (V) : Modification du responsable de la sélection conservatrice

En résumé. La modification concerne principalement le changement de dénomination sociale de l'entreprise Syngenta Seeds SAS en Syngenta France pour plusieurs variétés de plantes.

En vigueur du vendredi 23 décembre 2011 au samedi 21 décembre 2013

Source : Légifrance