Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des fonctions d'audit interne de l'inspecteur des armées
Résumé. L'arrêté modifie les rôles de l'inspecteur des armées en supprimant ses fonctions d'audit interne.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 octobre 2009Art. 1 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 2 → Version 2Arrêté du 27 octobre 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 27 octobre 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3