Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des attributions de la sous-direction 'synthèse'
Résumé. La sous-direction 'synthèse' du service du commissariat des armées voit ses attributions modifiées, notamment en matière de stratégie, de contrôle interne, de gestion des ressources humaines et de systèmes d'information.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2009Art. 1 → Version 3Arrêté du 14 décembre 2009Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 2009Art. 1, Art. 5