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Suppression du comité technique de réseau
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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ARRÊTÉ du 8 octobre 2014
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 22 septembre 2011 (Ab)
Création d'un comité technique pour les services des essences et munitions
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 1 (VT)
Compétence d'un comité technique pour les services des essences et munitions
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 2 (VT)
Composition du comité technique de réseau militaire
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 3 (VT)
Vote par correspondance pour les élections du comité technique
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 4 (VT)
Entrée en vigueur d'un arrêté sur les élections des comités techniques
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 5 (VT)
Publication d'un arrêté concernant l'armée
Arrêté du 22 septembre 2011 · art. 6 (VT)