Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Les Brûleurs de loups de Grenoble.
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JORF n°0267 du 18 novembre 2011
Arrêté du 8 novembre 2011
Le ministre des sports,
Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 9 juillet 2010 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de hockey sur glace ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels du hockey sur glace du 6 mai 2009 ;
Vu la proposition de la Fédération française de hockey sur glace du 15 février 2011 ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date du 3 novembre 2011,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 novembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige