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Modification des coefficients énergétiques et environnementaux pour les constructions
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 mars 2023
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 octobre 2016
Art. 1
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A modifié les dispositions suivantes :
cite
Source : Légifrance
Modification des frais de certification des constructions à énergie positive
Arrêté du 8 mars 2023 · art. 5
Normes pour les constructions exemplaires
Arrêté du 12 octobre 2016 · art. 1 (V)
Exemplarité énergétique des constructions
Code de la construction et de l'habitation · art. R171-2
Exemplarité environnementale des constructions
Code de la construction et de l'habitation · art. R171-3