Arrêté du 8 mars 2017

Article 3

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Article 3

Les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l'article R. 1340-4 du code de la santé publique (Organismes responsables de la toxicovigilance) comprennent les centres antipoison mentionnés à l'article 1er (Autorisation de centres antipoison dans huit hôpitaux) du présent arrêté ainsi que le centre hospitalier de la Basse Terre en Guadeloupe, le centre hospitalier universitaire de Martinique, le centre hospitalier universitaire de La Réunion et le centre hospitalier de Cayenne en Guyane.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 18 mars 2017 · Dernière version le 29 novembre 2024

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Liste des organismes de toxicovigilance

Résumé. L'article liste les organismes responsables de la surveillance des intoxications, incluant des centres antipoison et certains hôpitaux en France et dans les DOM.

Les organismes chargés de la toxicovigilance mentionnés à l'article R. 1340-4 du code de la santé publique (Organismes responsables de la toxicovigilance) comprennent les centres antipoison mentionnés à l'article 1er (Autorisation de centres antipoison dans huit hôpitaux) du présent arrêté ainsi que le centre hospitalier de la Basse Terre en Guadeloupe, le centre hospitalier universitaire de Martinique, le centre hospitalier universitaire de La Réunion et le centre hospitalier de Cayenne en Guyane.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 29 novembre 2024

Modifié parArrêté du 31 octobre 2024art. 1 : Redéfinition des zones de compétence des centres antipoison

En résumé. La liste des organismes chargés de la toxicovigilance a été mise à jour pour inclure le centre hospitalier de Cayenne en Guyane, tout en supprimant la mention du centre hospitalier universitaire de Martinique.

En vigueur du mercredi 13 juillet 2022 au jeudi 28 novembre 2024

Modifié parArrêté du 7 juillet 2022art. 1 : Modification des zones de compétence des centres de toxicovigilance

En résumé. Ajout des centres hospitaliers de Martinique et de La Réunion aux organismes chargés de la toxicovigilance

En vigueur du samedi 18 mars 2017 au mardi 12 juillet 2022

Source : Légifrance