En vigueur depuis le 11 juillet 2024
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Mise à jour du tableau de synthèse
Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 25 novembre 2020 susvisé (Modification du BTS conseil et commercialisation de solutions techniques) relatives au tableau de synthèse sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.
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