JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Article 6

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des références dans l'annexe V b de l'arrêté du 25 novembre 2020

Résumé Cet article met à jour les références dans un document sur les stages en entreprise.

L'annexe V b de l'arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relative au stage en milieu professionnel est modifiée ainsi qu'il suit :
1° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;
2° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E7 et E8 » ;
3° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « E7 » ;
4° Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « E8 ».


Historique des versions

Version 1

L'annexe V b de l'arrêté du 25 novembre 2020 susvisé relative au stage en milieu professionnel est modifiée ainsi qu'il suit :

1° Les mots : « E4 » sont remplacés par les mots : « E5 » ;

2° Les mots : « E6 » sont remplacés par les mots : « E7 et E8 » ;

3° Les mots : « U61 » sont remplacés par les mots : « E7 » ;

4° Les mots : « U62 » sont remplacés par les mots : « E8 ».