Article 8
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 6 de l'arrêté du 25 novembre 2020
Résumé L'article 8 précise que la version de l'arrêté du 25 novembre 2020 applicable en Nouvelle-Calédonie est celle modifiée par l'arrêté du 8 juillet 2024.
Au premier alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 25 novembre 2020 susvisé, après les mots : « en Nouvelle Calédonie », sont ajoutés les mots : « dans sa version résultant de l'arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “conseil et commercialisation de solutions techniques”. »
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