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ANNEXES

ANNEXE I — ANNEXE IV

JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Arrêté du 8 juillet 2024

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer et la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 29 avril 2019 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « services informatiques aux organisations » option A : « solutions d'infrastructure, systèmes et réseaux », option B : « solutions logicielles et applications métiers » » ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 14 mai 2024 ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 22 mai 2024,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au tableau de synthèse des activités, blocs de compétences et unités

Résumé Les règles du tableau de synthèse des activités et des compétences sont mises à jour.

Les dispositions de l'annexe de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives au tableau de synthèse - activités - blocs de compétences - unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 avril 2019

Résumé Cet article change quelque chose dans un autre texte de loi, mais il ne dit pas quoi.

A modifié les dispositions suivantes :

> -Arrêté du 29 avril 2019 > > Art. ANNEXE II.A > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispenses d'unités

Résumé Les règles pour ne pas suivre certaines unités d'enseignement ont été changées.

Les dispositions de l'annexe II.B de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives aux dispenses d'unités sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du règlement d'examen

Résumé Les règles de l'examen changent avec ce nouvel arrêté.

Les dispositions de l'annexe II.C de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives au règlement d'examen sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des définitions des épreuves

Résumé Les règles pour les épreuves ont été mises à jour.

Les dispositions de l'annexe II.D de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives à la définition des épreuves sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du tableau de correspondance des épreuves de diplôme

Résumé Les règles de correspondance des épreuves du diplôme sont mises à jour.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 avril 2019

Résumé Un nouveau texte a été ajouté à un ancien arrêté.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 avril 2019 > > Art. 5 bis > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en vigueur des dispositions

Résumé Les nouvelles règles seront appliquées à partir de 2025.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2025.

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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ANNEXES

Fait le 8 juillet 2024.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

La cheffe du service de la stratégie des formations et de la vie étudiante, adjointe à la directrice générale,

L. Vagner-Shaw

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des outre-mer,

O. Jacob