JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Article 6

Article 6

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Modification des correspondances entre épreuves de diplôme

Résumé Les règles pour les épreuves du diplôme ont changé, les nouvelles règles sont dans l'annexe V.

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.


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Version 1

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relatives au tableau de correspondance entre épreuves du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.