JORF n°0163 du 10 juillet 2024

Article 2

Article 2

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Modification des unités constitutives du diplôme dans l'annexe II. A

Résumé Les noms des unités du diplôme changent.

A l'annexe II. A de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relative à la description des unités constitutives du diplôme :
1° Les mots : « U11 » sont remplacés par les mots : « U1 » ;
2° Les mots : « U12 » sont remplacés par les mots : « U2 » ;
3° Les mots : « U2 » sont remplacés par les mots : « U3 » ;
4° Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U4 » ;
5° Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;
6° Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;
7° Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U7 ».


Historique des versions

Version 1

A l'annexe II. A de l'arrêté du 29 avril 2019 susvisé relative à la description des unités constitutives du diplôme :

1° Les mots : « U11 » sont remplacés par les mots : « U1 » ;

2° Les mots : « U12 » sont remplacés par les mots : « U2 » ;

3° Les mots : « U2 » sont remplacés par les mots : « U3 » ;

4° Les mots : « U3 » sont remplacés par les mots : « U4 » ;

5° Les mots : « U4 » sont remplacés par les mots : « U5 » ;

6° Les mots : « U5 » sont remplacés par les mots : « U6 » ;

7° Les mots : « U6 » sont remplacés par les mots : « U7 ».