Annexe non reproduite.

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 16 mai 2024 (NOR : ECOT2412535A), l'annexe n° 2 au présent arrêté concernant le référentiel du label est remplacée par l'annexe jointe à l'arrêté précité.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 119 du 24 mai 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=WydCEdeT6c6yTa_23yI-8PFcI-K6hir26IRO3eqxK2g=.

Annexe non reproduite.

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 29 février 2024 (NOR : ECOT2406256A), l'annexe n° 2 au présent arrêté concernant le référentiel du label est remplacée par l'annexe jointe à l'arrêté précité.

Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié n° 51 du 1er mars 2024 accessible à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=C56ScJI2ULrF9DjDAOawxy5oP6yO1oJwQPd8JkARcss=.

Annexe non reproduite.

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 décembre 2023 (NOR : ECOT2332913A), l'annexe n° 2 au présent arrêté concernant le référentiel du label est remplacée par l'annexe jointe à l'arrêté précité.

Annexe non reproduite.

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 8 juillet 2020 (NOR : ECOT2015752A), l'annexe n° 2 au présent arrêté concernant le référentiel du label est remplacée par l'annexe jointe à l'arrêté précité.

Annexe non reproduite.

Conformément à l'article 1 de l'arrêté du 14 décembre 2018 (NOR : ECOT1833289A), l'annexe n° 2 au présent arrêté concernant le référentiel du label est remplacée par l'annexe jointe à l'arrêté précité.

Annexe non reproduite.