Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 8 février 2017

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2017

Abrogé23 décembre 2017
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par l'arrêté du 30 juin 2008,
Arrête :

Abrogé23 décembre 2017

Créé le 18 février 2017 · Abrogé le 23 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés en 2017

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2017 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2017 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2016

Résumé. L'arrêté de 2015 listant les laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2016 est supprimé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé23 décembre 2017

Créé le 18 février 2017 · Abrogé le 23 décembre 2017

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser l'exécution des règles par la directrice générale.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé23 décembre 2017

Fait le 8 février 2017.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service compétitivité et performance environnementale,

J. Turenne

En vigueur du samedi 18 février 2017 au vendredi 22 décembre 2017

Arrêté du 8 février 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe