Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2016
Résumé. L'arrêté de 2015 listant les laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2016 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2015Art. 1 : Liste des laboratoires agréés pour l'année 2016Arrêté du 14 décembre 2015Art. 3 : Publication d'un arrêté sur les laboratoires agréésArrêté du 14 décembre 2015Sct. Annexe
-Arrêté du 14 décembre 2015Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null