Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour l'analyse des terres
Résumé. L'article abroge un arrêté de 2017 qui listait les laboratoires agréés pour l'analyse des terres.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2017Art. 1 : Liste des laboratoires agréés en 2017Arrêté du 8 février 2017Art. 3 : Publication d'un arrêté administratifArrêté du 8 février 2017Sct. Annexe
-Arrêté du 8 février 2017Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null