Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un système automatisé de gestion des missions
Résumé. L'arrêté de 2008 supprime un système de gestion des missions et des déplacements professionnels pour les personnels de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 décembre 1995Art. 1Arrêté du 6 décembre 1995Art. 2Arrêté du 6 décembre 1995Art. 3
- Arrêté du 6 décembre 1995Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6