Arrêté du 8 décembre 2008

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 décembre 1995

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Suppression d'un système automatisé de gestion des missions

Résumé. L'arrêté de 2008 supprime un système de gestion des missions et des déplacements professionnels pour les personnels de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 décembre 1995Art. 1Arrêté du 6 décembre 1995Art. 2Arrêté du 6 décembre 1995Art. 3
- Arrêté du 6 décembre 1995
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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