Article 1
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JORF n°0111 du 6 mai 2020
Arrêté du 8 avril 2020
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, D. 142-29, R. 212-1, R. 212-7, R. 212-8, D. 212-67, A. 142-8 ;
Vu l'arrêté du 16 juin 2014 modifié relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 modifié relatif au contenu et aux modalités d'organisation des formations de mise à niveau des titulaires des diplômes de guide de haute montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 5 février 2020,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 2 > >
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Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 3 > >
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Article 4
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 8 avril 2020.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve